Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA SELECTION DU MEUNIER
BELLOT MINOTERIES, SAS

Numéro de dépôt :
3480255
Date de dépôt :
06/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/02/2027
LA SELECTION DU MEUNIER de BELLOT MINOTERIES

Présentation de la marque LA SELECTION DU MEUNIER

Déposée le 6 février 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BELLOT MINOTERIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA SELECTION DU MEUNIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-11 du 16 mars 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BELLOT MINOTERIES domicilié(e) GEOFFRET - 79400 - SAINT MARTIN SAINT MAIXENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 026 170 258 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SAS BELLOT MINOTERIES, M. BELLOT JEAN PAUL domicilié(e) GEOFFRET - 79400 - SAINT MARTIN SAINT MAIXENT - France.

La marque LA SELECTION DU MEUNIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3480255.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA SELECTION DU MEUNIER arrivera à expiration en date du 6 février 2027.

BELLOT MINOTERIES a également déposé les autres marques suivantes : BELLE PAYSANNE , Belle des Blés , MITRONETTE EVOLUTION , BELLOT Minoteries , La belle privilège , NUTRIPAIN , FARINE BIO NOUVELLE AQUITAINE , CLE DE SESAME , PAGNOU , MITRONETTE


BELLOT MINOTERIES, SAS - GEOFFRET - 79400 - SAINT MARTIN SAINT MAIXENT - France - SIREN 026170258


SAS BELLOT MINOTERIES, M. BELLOT JEAN PAUL - GEOFFRET - 79400 - SAINT MARTIN SAINT MAIXENT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-28

Publication - Publication le 16 mars 2007 au BOPI 2007-11

Renouvellement sans limitation le 22 décembre 2016 n°2635334 - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2016-12-22

Farine/pain.